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La réglementation
Dr Max MERCIER et Dr Christine AJIUS
Médecine du Travail - RENNES
La Médecine du Travail se répartit
en deux régimes:
1 - le "RÉGIME GÉNÉRAL"
qui intéresse tous les salariés du secteur
privé, y compris le bâtiment et les travaux publics
Dans le Régime Général:
A l' A.I.M.T. de RENNES:
100 000 salariés
- 42 Médecins du travail
- Nombre de salariés ayant repris une activité
professionnelle après leur maladie = 0
2 - les "RÉGIMES PARTICULIERS"
qui regroupent le régime agricole, la SNCF
Dans les Régimes particuliers :
Exemple: La S.N.C.F.
- 4000 salariés
- 3 Médecins du Travail
- Nombre de salariés ayant repris une activité
professionnelle après leur maladie: 4 + 2
LES RÉGIMES PARTICULIERS
L’A.I.M.T (Association
Interentreprises de Médecine du Travail) de Rennes
regroupe 42 Médecins du Travail assurant la surveillance
de, environ, 100 000 salariés.
A ce jour, dans le cadre du REGIME GENERAL, aucun salarié
n'a repris une activité professionnelle après
sa maladie.
Tous les patients laryngectomisés ou mutilés
de la voix sont actuellement soit en arrêt de travail
soit en invalidité 2, soit en retraite.
Dans le cadre REGIME PARTICULIER, type SNCF, on constate plusieurs
points :
- les salariés sont plus jeunes,
- l'entreprise est de taille importante,
- les statuts sont différents,
- le reclassement y est plus facile, - une plus grande relation
entre médecin traitant et médecin du travail
POURQUOI ? Dans le Régime Général
:
Tous les patients sont en arrêt de travail, en INVALIDITE
2 ou en retraite.
à la S.N.C.F.
- Salariés plus jeunes.
- Taille de l'entreprise.
- Statuts et volonté de l'entreprise.
- Statut des Médecins (Méd. traitant + Méd.
du Travail).
CAS
CONCRETS DE RECLASSEMENT
Le CAS N°1
Mr C.... né en 1950, Age: 39 ans
Découverte de la maladie: Juillet 1989
Opéré d'une laryngectomie totale
Poste de travail initial : Contrôleur roulant
Arrêt maladie : juin 1989 à juillet 1990 soit
10 mois
Reprise du travail en avril 1990
Poste nouveau : à temps plein à la reprographie
Le CAS N°2
Mr B.... né en 1939, Age : 48 ans
Découverte de la maladie : avril 1987
Poste de travail initial : Agent d'entretien des wagons
Arrêt de travail : jusqu'en octobre 1987, 6 mois d'arrêt
Reprise du travail : à mi temps pendant une période
de 4 mois puis à temps plein
Poste de travail : montage et démontage des distributeurs
Décès : 4 mois après la reprise du travail
Le CAS N°3
Mr G..., né en 1941
Découverte de la maladie : octobre 1981, à l'âge
de 40 ans
Poste de travail initial Peintre aux ateliers de la SNCF
Première intervention Laryngectomie en octobre 1981
Reprise en novembre 1981 sur le même poste de travail
Seconde intervention en 1984
Reprise du travail : août 1984
Décès
Le
CAS N°4
Mr R.... né en 1938
Poste de travail initial : Employé de bureau
Découverte de la maladie : août 1988 à
l'âge de 50 ans
Arrêt de travail : 26 mois
Reprise du travail en octobre 1990, à temps plein
Nouveaux arrêts maladie en mars 1991 et 1992
Retraité le ler mars 1993.
LE RECLASSEMENT (réinsertion,
reprise)
Les objectifs sont de reprendre un travail,
de réintégrer l'entreprise et d'éviter
la perte de salaire. Les moyens en seront la réadaptation,
la concertation, les aides. Les acteurs du reclassement sont,
à l'intérieur de l'entreprise : le salarié,
l'employeur, le médecin du travail et les représentants
du personnel et à l'extérieur de l'entreprise
: le médecin traitant, le médecin conseil, la
COTOREP, l'Adelih, d'AGefiph.
La REPRISE peut se faire au sein de la même entreprise,
au poste antérieur ou le plus souvent à un poste
aménagé (mi temps thérapeutique), ou
du poste de travail (aménagement d'horaires, des tâches
lourdes, difficiles), ou enfin la mutation à un autre
poste de travail.
Ce cas de figure est plus rare dans les petites entreprises
qui envisagent une réorientation professionnelle par
l'intermédiaire de la COTOREP, de l'ADELIH et/ou des
centres de réadaptation et de rééducation
professionnelle.
Quelle que soit le type de reprise, il y a des précautions
médicales à suivre telles que l'exposition aux
poussières, aux fumées, aux vapeurs, aérosols
et aux travaux nécessitant des efforts physiques importants
et/ou répétés.
Le Reclassement
Les objectifs :
-Reprendre un travail.
-Réintégrer l'entreprise.
-Eviter la perte de salaire.
Les moyens:
-La Réadaptation.
-La Concertation.
-Les Aides
Les Modalités du Reclassement
Reprise au poste antérieur
Reprise à un poste aménagé
- Aménagement du temps de travail.
- Aménagement du poste de travail.
- Mutation à un autre poste de travail.
Réorientation professionnelle
- La COTOREP.
- ADELIH.
- Centres de réadaptation professionnelle
Les Acteurs du Reclassement
• A l'intérieur de l'entreprise:
- Le Salarié. L'employeur.
- Le Médecin du Travail.
- Les Représentants du Personnel.
• A l'extérieur de l'entreprise:
- Le Médecin Traitant
- Le Médecin-ConseiI.
- La Cotorep.
- L’ Adelih
Les Précautions Médicales
Contre-indications absolues:
- Théoriquement = 0
Contre-indications relatives:
- Exposition aux poussières, fumées, vapeurs,
aérosols....
- Efforts physiques importants et /ou répétés.
- Métiers de bouche
- Horaires décalés
IMPORTANCE DE LA CONNAISSANCE DU POSTE DE TRAVAIL
PRECIS.
CONGRES DE RENNES
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